Assurance vie, acceptation et donation : drôle de ménage à trois !

L’assurance vie aime faire parler d’elle. En bien, en mal, le balancier va et vient au fil des ans. Laissons pour aujourd’hui les questions économiques, ainsi que la fiscalité. Portons notre attention sur l’aspect civil de la transmission qu’elle opère. Le droit des successions et libéralités tend les bras à celle qui, stipulation pour autrui, se refuse toujours aussi obstinément à lui : je t’aime, moi non plus… Avec tout récemment une preuve supplémentaire de désamour, paradoxalement portée par l’acceptation bénéficiaire.

Mais avant d’en venir à la dernière péripétie en date, un retour sur l’histoire des rapports houleux entre droit civil et assurance vie s’impose. Nous verrons qu’à l’aube de ce nouveau millénaire, il y a déjà quelques histoires à conter et, au passage, une utile synthèse à réaliser.

Commençons en la matière par la réponse apportée à cette question moins saugrenue qu’il n’y paraît de prime abord : le contrat d’assurance vie réalise-t-il – encore – une véritable opération d’assurance ?

Il faut dire qu’à l’époque – début des années 2000 – le virage avait été pris et l’assurance vie était commercialisée au moins autant comme un placement – stipulation pour soi-même – que comme une opération de prévoyance.

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