Clauses bénéficiaires d’assurance vie : une rédaction à renouveler
18 septembre 2019
Public visé
Conseillers en Gestion de Patrimoine (banque/assurance, cabinets, Family Office), experts-comptables, notaires, avocats.
Prérequis
Connaissances de base en droit de la famille et en fiscalité successorale.
Durée
1 jour.
Modalités d’accès
En présentiel (lieu de formation à la charge de l’entreprise cliente) ou à distance. Maximum 20 stagiaires.
Tarif
Sur devis.
Objectifs pédagogiques et compétences ciblées
La rédaction des clauses bénéficiaires d’assurance vie est un art délicat confié au conseiller en gestion de patrimoine. Il s’agit de connaître les limites et les risques des clauses usuelles pour leur préférer la précision de clauses sur mesure porteuses d’opportunités nouvelles et d’une sécurité accrue.
Méthodes et évaluation
Positionnement individuel du profil et des attentes (test oral ou écrit avant/après la formation).
Questionnaires. Exercices et étude de cas pratiques.
Support de formation PowerPoint projeté en salle ou à distance et remis au participant en format papier ou numérique.
Travail sur paperboard ou équivalent. Sollicitations pour favoriser participation active et prise de notes.
Suivi
Feuille de présence à émarger par demi-journée par les stagiaires et le formateur.
Formulaire d’évaluation à l’issue de la formation (évaluer les connaissances acquises et s’assurer que les objectifs sont atteints).
Questionnaire d’évaluation de la satisfaction.
Attestation de formation mentionnant les objectifs, la nature, la durée de l’action et les résultats de l’évaluation des acquis de la formation.
Plan général
I) Voie bénéficiaire, voie d’exception
A) L’exception aux règles successorales : opportunités et points de vigilance
B) Limites : primes manifestement exagérées et donation indirecte
C) Retour volontaire aux règles successorales
II) Clauses classiques
A) Clause-type : une autre époque
B) « Mes héritiers » : clause délicate pour le juriste comme pour le béotien
C) Approche didactique de la rédaction : plus descriptive et moins juridique
III) Clauses sur mesure
A) Clauses démembrées : principe et déclinaisons
B) Clauses à options : principe et déclinaisons
C) Inspiration notariale : charges et conditions adaptées
Je tiens à votre disposition programme et fiche pédagogique détaillés. Pour toute situation de handicap, privilégier un contact direct pour envisager, autant que faire se peut, la faisabilité. Pour plus d’informations : courriel
