Adoptions : conséquences civiles et fiscales
18 septembre 2019
Prérequis
Connaissances de base en droit de la famille et en fiscalité successorale.
Durée
0,5 jour.
Objectifs pédagogiques et compétences ciblées
L’adoption est une décision complexe, humainement et techniquement. D’autant qu’il convient d’évoquer la chose au pluriel, puisque cohabitent deux types d’adoptions : adoption plénière et adoption simple, dont les procédures et les effets sont assez différents. Il s’agit de maîtriser les aspects civils et fiscaux spécifiques à ces situations, à fins d’audit ou pour éclairer les clients dans une telle démarche notamment.
Plan général
I) Principes des différentes adoptions
A) Adoption simple
B) Adoption plénière
C) Logiques d’adoption des mineurs et des majeurs
II) Impact de l’adoption sur la transmission du patrimoine
A) Principes généraux
B) Cas particulier du décès de l’adopté simple
III) Limites de l’adoption
A) Cas des couples
B) Adoption plénière et/ou simple
C) Relation alimentaire
D) Fiscalité contrastée
IV) Cas spécifique de l’enfant du conjoint
A) Particularités civiles
B) Particularités fiscales
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