Adoptions : conséquences civiles et fiscales

18 septembre 2019

Prérequis

Connaissances de base en droit de la famille et en fiscalité successorale.


Durée

Variable (0,5 à 1 jour suivant les volontés d’approfondissement).


Objectifs pédagogiques et compétences ciblées

L’adoption est une décision complexe, humainement et techniquement. D’autant qu’il convient d’évoquer la chose au pluriel, puisque cohabitent deux types d’adoptions : adoption plénière et adoption simple, dont les procédures et les effets sont assez différents. Il s’agit de maîtriser les aspects civils et fiscaux spécifiques à ces situations, à fins d’audit ou pour éclairer les clients dans une telle démarche notamment.


Plan général

I) Principes des différentes adoptions

A) Adoption simple

B) Adoption plénière

C) Logiques d’adoption des mineurs et des majeurs

II) Impact de l’adoption sur la transmission du patrimoine

A) Principes généraux

B) Cas particulier du décès de l’adopté simple

III) Limites de l’adoption

A) Cas des couples

B) Adoption plénière et/ou simple

C) Relation alimentaire

D) Fiscalité contrastée

IV) Cas spécifique de l’enfant du conjoint

A) Particularités civiles

B) Particularités fiscales


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