Clauses bénéficiaires d’assurance vie : une rédaction à renouveler

18 septembre 2019

Prérequis

Connaissances de base en droit de la famille et en fiscalité successorale.


Durée

Variable (0,5 à 1,5 jour suivant les volontés d’approfondissement).


Objectifs pédagogiques et compétences ciblées

La rédaction des clauses bénéficiaires d’assurance vie est un art délicat confié au conseiller en gestion de patrimoine. Il s’agit de connaître les limites et les risques des clauses usuelles pour leur préférer la précision de clauses sur mesure porteuses d’opportunités nouvelles et d’une sécurité accrue.


Plan général

I) Voie bénéficiaire, voie d’exception

A) L’exception aux règles successorales : opportunités et points de vigilance

B) Limites : primes manifestement exagérées et donation indirecte

C) Retour volontaire aux règles successorales

II) Clauses classiques

A) Clause-type : une autre époque

B) « Mes héritiers » : clause délicate pour le juriste comme pour le béotien

C) Approche didactique de la rédaction : plus descriptive et moins juridique

III) Clauses sur mesure

A) Clauses démembrées : principe et déclinaisons

B) Clauses à options : principe et déclinaisons

C) Inspiration notariale : charges et conditions adaptées


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